STAR CLUB | CONDITIONS GÉNÉRALES

1. Conditions générales

Le présent document vise à établir les Conditions générales qui définissent les caractéristiques et les conditions de fonctionnement du programme de fidélisation de la marque Salsa Jeans, désigné « Star Club » (« Programme de fidélisation ») destiné aux clients (« Clients » ou « Client »).

Le Programme de fidélisation est régi par les Conditions générales énoncées ci-dessous, que le Client, en s’inscrivant au programme, déclare accepter en donnant son consentement.

Salsa Jeans se réserve le droit de vérifier l’identité du Client en ce qui concerne le respect du Programme de fidélisation (achats effectués, retours, accumulation de solde, utilisation des avantages associés, entre autres).

Le Programme de fidélisation est gratuit et permet au Client :

• d’obtenir des remises en fonction de son premier achat, de la commémoration de son anniversaire et d’autres campagnes spécifiques du Programme, conformément aux dispositions du paragraphe 4 ;
• d’accéder gratuitement à des services, conformément aux dispositions du paragraphe 4 ;
• d’acheter des produits développés exclusivement pour les membres du programme, conformément aux dispositions du paragraphe 4 ;
• d’accéder avant tout le monde aux produits et aux promotions, parmi d’autres avantages, conformément aux dispositions du paragraphe 4.  

 L’accès aux avantages relatifs au programme de fidélisation est déterminé selon :

• le montant des achats effectués au cours des 12 derniers mois (montant) ;
• le nombre d’achats effectués au cours des 12 derniers mois (fréquence) ;
• le nombre d’années d’achats consécutifs (ancienneté).

En adhérant au Programme de fidélisation, le Client accepte que Salsa Jeans :

• envoie des communications commerciales contenant des informations sur les nouveautés, les campagnes et le Programme de fidélisation proprement dit ;
• collecte des informations concernant l’utilisation de nos services et produits ;
• fasse une analyse individuelle et automatisée des informations et des profils d’achat, afin de proposer les meilleures campagnes et offres ;
• procède au traitement informatique aux seules fins de la gestion du Programme de fidélisation, y compris les analyses de segmentation et la gestion des Clients.

Le Client peut à tout moment retirer les consentements donnés, en accédant à son Espace client sur www.salsajeans.com, dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou en envoyant un e-mail à l’Assistance clientèle à customer.care@salsajeans.com

2. Propriété/Communications

Le compte Client revêt un caractère personnel et intransmissible.

Salsa Jeans et le Client acceptent expressément comme valables toutes les communications effectuées entre eux pour autant qu’elles soient effectuées par le biais du magasin Salsa Jeans en ligne sur www.salsajeans.com, des magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou au moyen des coordonnées fournies par le Client (e-mail, téléphone ou adresse postale) et que le Client ait donné son consentement préalable concernant la Politique de confidentialité de Salsa Jeans, conformément au paragraphe 8.

SALSA communiquera notamment : (i) les nouveautés sur les produits, les campagnes, les promotions ou les activités de Salsa Jeans, (ii), l’attribution ou les rappels des avantages du Programme de fidélisation ; (iii) l’approche de la date d’expiration des avantages du Programme de fidélisation ou (iv) toute autre communication qui affecte directement ou indirectement le développement du Programme de fidélisation.

Salsa Jeans ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une quelconque faille de communication avec le Client lorsque celle-ci se doit à l’inexactitude des informations fournies par le Client.

Salsa Jeans ne peut garantir la disponibilité et la continuité du Programme de fidélisation, notamment en cas d’anomalie du fonctionnement technique des systèmes informatiques, des serveurs ou des équipements informatiques, de la destruction de données par des hackers ou des erreurs, ou encore de tout autre éventuel problème technique ou d’autres motifs étrangers à Salsa Jeans.

3. Obligations

Le Client s’engage à :

• respecter les conditions générales de vente de Salsa Jeans ;
• respecter les présentes Conditions générales relatives au Programme de fidélisation ;
• tenir à jour les données associées à son compte Client, selon les termes prévus au point 2, concernant la Propriété/Communications.

Salsa Jeans s’engage à :

• respecter les présentes Conditions générales du Programme de fidélisation ;
• respecter la Politique deconfidentialité définie conformément au Règlement général sur la protection des données, Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ;
• tenir à jour les critères pris en compte pour le calcul du niveau, les remises et tout autre avantage disponible, ainsi que toute autre information personnelle du Client concernant le Programme de fidélisation ;
• notifier le Client des interruptions de fonctionnement du Programme de fidélisation lorsque cela s’avérera pertinent et possible.

4. Fonctionnement du Programme

4.1  Adhésion au Programme de fidélisation

Le Programme de fidélisation est réservé aux personnes physiques de plus de 18 ans. Salsa Jeans se réserve le droit de vérifier l’âge du Client en sollicitant un justificatif.

L’adhésion au Programme de fidélisation est gratuite et peut être effectuée sur trois canaux différents :

• En ligne : en remplissant le formulaire en ligne sur www.salsajeans.com et en acceptant expressément les Conditions générales et la Politique de confidentialité
• En personne : dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1, où le Client devra fournir au (à la) vendeur(euse) du magasin les données nécessaires au remplissage du formulaire d’inscription au Programme de fidélisation. Afin de compléter le processus d’adhésion, le Client devra confirmer les données mentionnées et accepter les Conditions générales et la Politique de confidentialité
• Assistance clientèle : en contactant l’Assistance clientèle à l’adresse e-mail customer.care@salsajeans.com ou en utilisant les coordonnées supplémentaires indiquées sur www.salsajeans.com

Conformément aux dispositions du point 2, le Client recevra une confirmation de son adhésion au Programme de fidélisation dans les 24h suivant son inscription et aura accès à une copie des Conditions générales ainsi que de la Politique de confidentialité acceptés, également disponibles sur support électronique et accessibles à tout moment sur www.salsajeans.com.

4.2  Structure du Programme de fidélisation

La participation au Programme de fidélisation permet au Client d’accéder à une série d’avantages, conformément au niveau auquel il appartient. Le Star Club est composé de trois niveaux, définis selon l’activité du Client au cours des 12 derniers mois et, pour l’ancienneté, en tenant également compte de son activité au cours des années précédentes (jusqu’à 10 ans).

L’inscription au programme Star Club entraîne, par défaut, l’entrée au niveau 1 – Design Studio (sauf si l’activité du client au moment de l’inscription permet d’accéder directement à un autre niveau).

4.2.1. NIVEAUX

Le Star Club est composé de trois niveaux, définis selon les critères suivants (montant, fréquence et ancienneté) :

• Niveau 1 – Design Studio :
  • nouveaux clients ; et/ou
  • Montant : clients dont le montant des achats est inférieur à 300 €* (trois cents euros) au cours des 12 derniers mois ;

• Niveau 2 – Fitting Room :
  • Montant : clients dont le montant des achats est égal ou supérieur à 300 €* (trois cents euros) et inférieur à 750 €* (sept cent cinquante euros) au cours des 12 derniers mois ; ou
  • Fréquence : clients ayant fait au moins 3 achats au cours des 12 derniers mois ; ou
  • Ancienneté : clients ayant fait au moins un achat annuel au cours des 5 dernières années.

• Niveau 3 – Tailor’s Atelier :
  • Montant : clients dont le montant des achats est égal ou supérieur à 750 €* (sept cent cinquante euros) au cours des 12 derniers mois ; ou
  • Ancienneté : clients ayant fait au moins un achat annuel au cours des 10 dernières années.

*Les limites de montant associées à chaque niveau du Star Club sont définies en euros et converties en devise étrangère, dans les marchés qui auraient une devise autre que l’euro.

4.2.2. AVANTAGES

Les membres du Star Club peuvent accéder à des avantages spécifiques conformément à leur niveau, notamment :

• Niveau 1 – Design Studio :
  • Offre de bienvenue (1^ère livraison gratuite et remise de 10 %)
  • Offre anniversaire (remise de 10 %)
  • Période d’échanges et de retours prolongée de 60 jours
  • Tickets de caisse numériques
  • Accès anticipés aux campagnes et campagnes exclusives

• Niveau 2 – Fitting Room :
  • Tous les avantages du niveau 1
  • Livraisons et retours gratuits (standard)
  • Accès à des produits exclusifs
  • Réparations gratuites de denim (Infinity)**

• Niveau 3 – Tailor’s Atelier :
  • Tous les avantages du niveau 2
  • Cadeau d’anniversaire
  • Transformations et personnalisations gratuites de denim (Infinity)**

**Uniquement disponible en magasin

4.3  Niveaux

4.3.1 Activité prise en compte pour le calcul du niveau

a) Dispositions générales

Toute l’activité du client à partir de son inscription au Programme de fidélisation est prise en compte pour l’attribution du niveau correspondant. 

On entend par activité du Client les achats effectués (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 et (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com.

Les achats effectués (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com seront pris en compte pour le calcul du niveau du client lors du paiement et pour une durée de 12 mois.

Les achats payés au moyen de cartes-cadeaux ne seront pas pris en compte pour le calcul du niveau du client.

Le montant payé pour le matériel d’emballage ou le transport des produits achetés dans les magasins Salsa Jeans, notamment les sacs et les enveloppes, ne sera pas pris en compte pour le calcul du niveau.

Le montant payé pour n’importe quel service réalisé par Salsa Jeans, notamment la réalisation d’ourlets, les services Infinity ou le transport des achats et les retours effectués via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com, ne sera pas pris en compte pour le calcul de niveau. 

Le montant pris en compte pour le calcul du niveau sera celui que le client aura effectivement payé (les bons de retour seront pris en compte comme mode de paiement).

Aux fins du calcul de la fréquence, tous les achats effectués à la même date (quels que soient les canaux utilisés) seront pris en compte comme un seul achat, bien que le montant total soit pris en compte dans son intégralité.

Au moment de l’achat, le Client doit s’assurer que son achat est enregistré sur son compte. Si le Client effectue un achat en tant que Client non enregistré, l’activité ne sera pas prise en compte pour le calcul du niveau.

b) Devise étrangère

Étant donné que le programme de fidélisation sera actif dans plusieurs pays et que certains de ces pays peuvent avoir une devise autre que l’euro, la structure du programme sera adaptée à la devise locale.

Le montant des achats des Clients pris en compte aux fins du Programme de fidélisation (tel qu’indiqué à la clause 4.2.1) correspondra au montant payé dans la devise étrangère convertie en euros, selon un taux de change de référence défini par Salsa Jeans, lequel reflètera autant que possible la valeur réelle de chaque devise.

Le montant pris en compte pour les limites de chaque niveau du Programme de fidélisation (tel qu’indiqué à la Clause 4.2.1) sera toujours défini en euros, puis converti dans la devise de chaque pays, selon un taux de change de référence défini par Salsa Jeans, lequel reflètera autant que possible la valeur réelle de chaque devise.

Si un client effectue des achats dans un pays dont la devise est différente de celle de son pays d’inscription, le montant des achats sera toujours pris en compte en euros (si l’achat est réalisé dans un pays utilisant cette devise) ou converti en euros (si l’achat est effectué dans un pays ayant une devise étrangère) et sera pris en compte pour le calcul de l’activité cumulée du client dans son pays d’inscription.

4.3.2 Retour de produits

En cas de retours, le montant payé pour les articles sera pris en compte pour le critère « montant » lors du calcul du niveau du client.

En cas de retour de toute une commande, outre le critère « montant », l’achat original qui y est associé ne sera pas pris en compte pour les autres critères (fréquence et ancienneté) lors du calcul du niveau du client.

Si le remboursement du montant payé pour le(s) produit(s) retourné(s) est effectué sous forme de bon de remboursement, ce montant ne sera pas pris en compte pour le calcul du niveau du client, mais sera pris en compte au moment de l’utilisation de ce bon.

Si une remise de bienvenue ou d’anniversaire a été utilisée pour effectuer l’achat original, elle sera remboursée comme suit : en cas de retour de toute la commande, la remise sera réactivée avec une date de validité de 1 mois ; en cas de retour d’une partie de la commande, la remise ne sera pas réactivée ; en cas d’échange de taille, la remise restera appliquée.

4.3.3 Montée et descente de niveau

Tous les jours, en fin de journée, les informations les plus récentes concernant l’activité du client seront mises à jour, en tenant compte des 12 derniers mois jusqu’à ce jour. En cas de changement de niveau, le changement et les avantages associés seront mis à jour et deviendront actifs le jour qui suit (date d’attribution de niveau) la date d’achat ayant donné lieu à ce changement.

Une fois qu’un niveau est attribué à un client, celui-ci restera au même niveau pendant 12 mois, sauf en cas de :

• Passage au niveau suivant : Votre activité cumulée ces 12 derniers mois permet de passer à un niveau supérieur (passage au niveau suivant). Ce changement aura lieu le jour qui suit l’achat qui a permis de remplir l’un des critères du passage de niveau ;
• Descente de niveau : Si l’activité ayant conduit au passage de niveau (par référence aux 12 derniers mois jusqu’au jour précédant la date d’attribution du niveau, inclus) subit des modifications en raison de retours, entraînant ainsi la chute en-dessous des critères qui ont justifié le passage de niveau. Dans ce cas, le client reviendra au niveau précédent le jour suivant la réalisation du retour en question.

La date de renouvellement du niveau a lieu 12 mois après la date de son attribution, incluse. Un nouveau calcul de l’activité du client sera alors effectué, sur la base des 12 derniers mois. Si son activité permet d’atteindre les critères associés au niveau dans lequel il se trouve, celui-ci restera inchangé et sera renouvelé pour 12 mois supplémentaires. Si après avoir effectué le calcul relativement à cette période de référence, l’activité cumulée au cours des 12 derniers mois ne permet pas d’atteindre les critères associés au niveau dans lequel il se trouve, le client changera de niveau et passera à un niveau correspondant à son activité.

4.3.4 Consultation de niveau et avantages

À tout moment, le Client peut consulter le niveau dans lequel il se trouve (et l’historique des changements de niveau) et les avantages correspondants attribués par le Programme de fidélisation (ainsi que l’historique d’utilisations), (i) dans l’Espace Client accessible via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com, (ii) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou (iii) en contactant l’Assistance clientèle à l’adresse e-mail customer.care@salsajeans.com

4.4  Avantages du programme

4.4.1 Attribution d’avantages

Dès qu’un niveau leur est attribué (qu’il s’agisse d’une montée ou d’une descente), les clients peuvent utiliser les avantages associés au programme de fidélisation, excepté les offres de bienvenue et d’anniversaire qui ont des règles précises de mise à disposition (tel qu’indiqué dans les clauses 4.4.3, 4.4.4, 4.4.5 et 4.4.12).

Salsa Jeans se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’attribution ou l’utilisation de tout avantage du Programme de fidélisation à tout moment et sans préavis en cas d’indices, de soupçons ou de confirmation de comportements jugés abusifs, inappropriés, frauduleux ou contraires aux présentes Conditions générales ou encore susceptibles de porter atteinte, de quelque manière que ce soit, à l’intégrité du Programme ou aux intérêts de la marque.

4.4.2 Considérations générales d’attribution et d’utilisation de remises/campagnes

a) Attribution de remises/campagnes

• En plus des situations identifiées aux clauses 4.4.4 et 4.4.5, un client peut également avoir accès à des remises/campagnes dans le cadre de campagnes spécifiques du Programme de fidélisation.
• Aucune remise/campagne attribuée dans le cadre du Star Club ne peut être transférée ou échangée contre son montant en espèces.
• Au moment de l’achat, le Client doit s’assurer que son achat est enregistré sur son compte. Si le Client effectue un achat en tant que Client non enregistré, les avantages ne seront pas crédités sur son compte.
• Salsa Jeans n’est en aucune façon tenue de rééditer, restituer ou prolonger la validité des remises ou des campagnes attribuées.

b) Utilisation de remises/campagnes

• Les remises/campagnes obtenues conformément aux dispositions de l’alinéa a) du paragraphe 4.4.2 ne peuvent être utilisées que pour des achats effectués (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com;
• Les remises ne peuvent pas être utilisées pour l’achat de cartes-cadeaux ;
• Les conditions d’utilisation des remises pour les achats effectués durant les campagnes ou les promotions seront définies dans leurs propres conditions générales.

4.4.3 Offre de bienvenue (livraison gratuite)

L’inscription au programme de fidélisation donne un accès immédiat à une offre de livraison gratuite pour une commande passée via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com ou via la plateforme de vente en ligne disponible dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1.

Cette offre est valable 6 mois pour la livraison standard.

Cette offre est intransmissible et sera disponible sur le compte du client.

Cette offre est à usage unique et ne pourra pas être réactivée en cas de retour de la commande pour laquelle elle a été utilisée.

4.4.4 Offre de bienvenue (remise)

Après un premier achat, les membres du Star Club bénéficient d’une remise, valable (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 et (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com. Cette remise est activée dans les 24 heures suivant le premier achat et présente les caractéristiques suivantes :

• 10 % de remise à utiliser sur un seul achat ;
• valable 6 mois ;
• cumulable avec d’autres promotions (sauf indication contraire dans leurs propres conditions générales) ;
• non cumulable avec l’offre anniversaire ;
• cette remise est intransmissible et sera disponible sur le compte du client

4.4.5 Offre anniversaire (remise)

L’offre proposée pour célébrer l’anniversaire du Client correspond à une remise qui présente les caractéristiques suivantes :

• 10 % de remise à utiliser sur un seul achat ;
• valable 30 jours ;
• cumulable avec d’autres promotions (sauf indication contraire dans leurs propres conditions générales) ;
• non cumulable avec l’offre de bienvenue (remise) ;
• cette remise est intransmissible et sera disponible sur le compte du client (à utiliser (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 et (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com).

L’offre anniversaire sera attribuée en fonction de la date de naissance renseignée par le client lors de son inscription et/ou celle figurant dans les données personnelles de sa fiche client à la date actuelle.

La remise d’anniversaire est attribuée 15 jours avant la date d’anniversaire renseignée par le client.

Si le Client s’inscrit 15 jours avant ou après sa date d’anniversaire, la remise lui sera attribuée dans les 24 heures suivant son inscription et sera valable pendant 1 mois.

La remise d’anniversaire n’est attribuée qu’une fois par an. Si le Client modifie sa date de naissance après que la remise d’anniversaire lui ait déjà été attribuée au cours de l’année de la modification, la remise d’anniversaire ne lui sera à nouveau attribuée que l’année suivante.

4.4.6 Tickets de caisse numériques

Le Client peut à tout moment consulter les achats qu’il a effectués (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 et (ii) via le magasin en ligne Salsa Jeans sur  www.salsajeans.com via :

• l’Espace Client accessible via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com
• dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1
• en contactant l’Assistance clientèle par e-mail customer.care@salsajeans.com 

Au moment de l’achat, le Client doit s’assurer que son achat est enregistré sur son compte. Si le Client effectue un achat en tant que Client non enregistré, celui-ci ne sera pas enregistré sur son compte et il ne pourra donc pas le consulter via les plateformes susmentionnées.

4.4.7 Période de retours prolongée

Les membres Star Club disposent d’un délai de 60 jours pour échanger et/ou retourner leurs achats à compter de la date d’achat (dans les magasins Salsa Jeans) ou de la date de livraison (pour des commandes en ligne).

4.4.8 Accès anticipés et campagnes exclusives

Les membres du Star Club pourront bénéficier d’un accès anticipé aux campagnes/promotions de Salsa Jeans, ainsi qu’aux campagnes/promotions créées exclusivement pour eux.

4.4.9 Produits exclusifs

Régulièrement, une sélection de produits sera développée et seuls les membres éligibles du Star Club pourront les acheter. Vous pourrez acheter ces produits via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com ou dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1, via la plateforme de ventes en ligne en magasin.

Vous pourrez échanger et/ou retourner ces produits conformément aux règles en vigueur des Conditions générales de vente de Salsa Jeans.

4.4.10 Livraisons et retours gratuits

Les clients éligibles pour cet avantage pourront bénéficier de la livraison et du retour gratuits sur des commandes pour lesquelles les frais de port sont applicables, uniquement pour la livraison standard (les options express sont exclues, elles restent disponibles moyennant le paiement des frais de port correspondants).

Cet avantage est limité à une utilisation de 15 pour les clients de niveau 2 et de 25 pour les clients de niveau 3, pendant les 12 mois au cours desquels les clients se trouvent dans ces respectifs niveaux (les montants mentionnés correspondent au total des frais de port et des retours offerts dans le cadre du programme). Une fois ces limites dépassées, les offres seront désactivées pour ces clients jusqu’à ce qu’un renouvellement de niveau ait lieu et/ou, de manière définitive, dans les cas où des indices, des soupçons ou des confirmations de comportements jugés abusifs, inappropriés, frauduleux ou contraires aux présentes Conditions générales sont constatés.

4.4.11 Réparations gratuites de denim

Les clients éligibles pour cet avantage pourront bénéficier gratuitement des services de réparation de denim (Infinity) – limités au portefeuille de réparations existantes, disponible sur la page officielle du service.

Cet avantage est limité à une utilisation de 12 pour les clients de niveau 2 et 3, pendant les 12 mois au cours desquels les clients se trouvent dans ces respectifs niveaux (les montants mentionnés tiennent compte de la somme des réparations effectuées, quel que soit le nombre d’articles associés). Une fois ces limites dépassées, les offres seront désactivées pour ces clients jusqu’à ce qu’un renouvellement de niveau ait lieu et/ou, de manière définitive, dans les cas où des indices, des soupçons ou des confirmations de comportements jugés abusifs, inappropriés, frauduleux ou contraires aux présentes Conditions générales sont constatés.

4.4.12 Cadeau d’anniversaire

Les clients éligibles pour cet avantage pourront bénéficier d’un cadeau surprise pour leur anniversaire, défini par Salsa Jeans. 

Ce cadeau est intransmissible et sera disponible sur le compte du Client et pourra être reçu (i) dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1 ou (ii) avec une commande effectuée via le magasin en ligne Salsa Jeans sur www.salsajeans.com).

Le cadeau d’anniversaire sera attribué en fonction de la date de naissance renseignée par le client lors de son inscription et/ou celle figurant dans les données personnelles de sa fiche client, à la date actuelle.

Le cadeau d’anniversaire est attribué 15 jours avant la date d’anniversaire renseignée par le client et sera disponible pendant 2 mois.

Si le Client s’inscrit 15 jours avant ou après sa date d’anniversaire, le cadeau lui sera attribué dans un délai de 24 heures suivant son inscription et sera valable pendant 60 jours.

Le cadeau d’anniversaire n’est attribué qu’une fois par an. Si le Client modifie sa date de naissance après que le cadeau d’anniversaire lui ait déjà été attribué au cours de l’année de la modification, le cadeau d’anniversaire ne lui sera attribué que l’année suivante (s’il continue éligible pour cette offre).

4.4.13 Transformations et personnalisations gratuites de denim

Les clients éligibles pour cet avantage pourront bénéficier gratuitement des services Transformations et personnalisations de denim (Infinity) – limités au portefeuille de Transformations et personnalisations existantes, disponible sur la page officielle du service.

Cet avantage est limité à une utilisation de 12 pour les clients de niveau 3, pendant les 12 mois au cours desquels les clients se trouvent dans ces respectifs niveaux (les montants mentionnés tiennent compte de la somme des Transformations et personnalisations effectuées, quel que soit le nombre d’articles associés). Une fois ces limites dépassées, les offres seront désactivées pour ces clients jusqu’à ce qu’un renouvellement de niveau ait lieu et/ou, de manière définitive, dans les cas où des indices, des soupçons ou des confirmations de comportements jugés abusifs, inappropriés, frauduleux ou contraires aux présentes Conditions générales sont constatés.

5. Annulation

Le Client pourra à tout moment mettre un terme à son adhésion au Programme de fidélisation, en envoyant une communication à Salsa Jeans, via les moyens suivants : (i) Assistance clientèle, à l’adresse e-mail  customer.care@salsajeans.com, (ii) par courrier, adressé au Responsable du traitement des données, dont les coordonnées sont indiquées dans la Politique de confidentialité de Salsa Jeans ou (iii) dans l’Espace Client accessible dans le magasin Salsa Jeans en ligne, sur www.salsajeans.com,  

L’annulation du compte Client conduira à la perte immédiate de tous les droits associés au Programme de fidélisation.

Salsa Jeans se réserve le droit de vérifier, à tout moment et à sa seule discrétion, les comptes des membres du Programme de fidélisation, ainsi que de suspendre, limiter ou exclure, avec effet immédiat et sans préavis, tout membre dont la participation révélerait des comportements susceptibles de compromettre l’intégrité, la sécurité et l’équité ou la réputation du Programme. Cette décision pourra reposer sur des indices d’irrégularités, de fraude, d’utilisation abusive ou de toute violation des présentes Conditions générales, sans que le membre ait droit à toute indemnisation, compensation ou réactivation de son compte. Salsa Jeans se réserve le droit de révoquer, à tout moment et à sa seule discrétion, l’adhésion de tout membre au Programme de fidélisation, ainsi que de déclarer son inéligibilité pour de futures participations, chaque fois qu’il existera des indices, des soupçons ou des confirmations de : abus ou utilisation abusive du Programme, violation des présentes Conditions générales, activité illégale, fraude, manipulation ou omission d’informations ou tout comportement qui pourrait compromettre, directement ou indirectement, l’intégrité, la sécurité, la réputation ou les intérêts commerciaux de Salsa Jeans.

Cette décision pourra couvrir, sans limitation, toute utilisation abusive, frauduleuse, illégale ou non autorisée de remises, bons, coupons, offres promotionnelles ou d’autres avantages associés au Programme.

En cas de révocation de l’adhésion, tous les droits, avantages et bénéfices accumulés ou associés au compte du membre expireront immédiatement, sans droit à aucun remboursement, indemnisation ou réactivation.

Salsa Jeans se réserve en outre le droit d’adopter toutes les mesures légales et judiciaires qu’elle jugera appropriées pour protéger ses intérêts.

Sans préjudice du point précédent, Salsa Jeans pourra, à tout moment et sans préavis, suspendre ou mettre un terme au Programme de fidélisation.

6. Modification des conditions

Salsa Jeans se réserve le droit d’ajouter, de modifier ou d’annuler les actions éligibles pour l’attribution de niveaux, d’avantages associés et leurs règles d’utilisation, à tout moment et sans préavis.

Salsa Jeans se réserve le droit de refuser d'attribuer un avantage pour quelque raison que ce soit. Elle se réserve également le droit d’annuler tout avantage même s’il a déjà été confirmé, et n’assume aucune responsabilité pour d’éventuels dommages ou coûts associés.

Salsa Jeans pourra apporter des modifications aux présentes Conditions générales à travers leur simple communication aux Clients, cette exigence étant considérée comme respectée par la publication des modifications dans le magasin Salsa Jeans en ligne sur www.salsajeans.com ou dans les magasins Salsa Jeans figurant à l’annexe 1.

Si le Client n’accepte pas les modifications, il pourra annuler son adhésion au Programme de fidélisation, conformément à la clause 5.

7. Législation applicable

La résolution de tout conflit découlant de l’interprétation, de l’intégration, de l’exécution et du respect des présents Termes et conditions est régie par le droit portugais, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Braga étant le for compétent.

8.  Politique de confidentialité

L’utilisation et la protection des données à caractère personnel du client qui sont sous la responsabilité de Salsa Jeans respectent les dispositions du Règlement (UE) 2016/679.

Le Client pourra consulter la Politique deconfidentialité lors de son inscription au Programme de fidélisation ou à tout moment sur www.salsajeans.com.

ANNEXE 1 – Magasins SALSA éligibles pour l’attribution des avantages du Programme de fidélisation

Canaux de vente et territoires correspondants où existe l’attribution d’avantages du Programme de fidélisation, pour autant qu’elle soit réalisée conformément aux présentes Conditions générales.

Les grandes surfaces, telles que l’El Corte Inglés, les Galeries Lafayette, Amazon, La Redoute, entre autres, ne font pas partie des Canaux du Programme de fidélisation.